Conditions générales d'utilisation
L'utilisation de ce site Web constitue votre acceptation des conditions générales et mentions d'avertissement. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou interdites par les lois ou par les mentions légales et contractuelles.
Contenu
EcoProof France SAS apporte beaucoup d'attention à l'exactitude des données contenues sur son site Web et s'efforce d'assurer la mise à jour des informations diffusées sur ce site dont elle se réserve le droit de corriger, sans préavis et à tout moment le contenu. Toutefois EcoProof France SAS ne peut garantir la précision, l'exactitude ou l'exhaustivité de ces informations. Si néanmoins vous trouviez une information incorrecte ou erronée dans nos pages, merci de nous avertir à contact@ecoproof.fr. EcoProof France SAS décline toute responsabilité pour toute inexactitude, imprécision ou omission et pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur ce site. EcoProof France SAS n'est en aucun cas responsable d'éventuels dommages directs ou indirects ou de quelque perte que ce soit, dus à la consultation de ces pages.
Copyright
Le site Web d'EcoProof France SAS constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur les droits d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables (plaquettes commerciales, documentations techniques...). Il est possible éventuellement de reproduire tout ou partie du présent site Web moyennant autorisation préalable de la part d'EcoProof France SAS. Toutes les marques citées ainsi que les logos figurant sur le site d'EcoProof France SAS sont la propriété de leurs auteurs respectifs.
Editeur
Le présent site est la propriété d'EcoProof France SAS.
Le directeur de la publication est David Maret.
Le site est hébergé par la société OVH LTD
New London House, London EC3R 7LP, Royaume Uni
Tél. : +44 (0)333 370 0425
EcoProof France SAS
21C rue Jacques Cartier
78960 Voisins Le Bretonneux
Tél. : 06 45 90 34 64
Mail : contact@ecoproof.fr
Site : http://www.ecoproof.fr
Société par Actions Simplifiée au capital de 1000 €
Enregistrée au RCS Versailles sous le numéro 908 324 791